Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE CLUB DU LABEL EGALITE L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU COEUR DES ENTREPRISES
arborus, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3862259
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE CLUB DU LABEL EGALITE L\'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU COEUR DES ENTREPRISES de arborus

Présentation de la marque LE CLUB DU LABEL EGALITE L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU COEUR DES ENTREPRISES

Déposée le 28 septembre 2011 par l'association loi 1901 arborus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLUB DU LABEL EGALITE L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU COEUR DES ENTREPRISES »

Le déposant est l'association loi 1901 arborus domicilié(e) 31 rue guillaume tell - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, arborus domicilié(e) 31 rue guillaume tell - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

arborus a également déposé les autres marques suivantes : LA COURTE ECHELLE D'ARBORUS , GENDER EQUALITY INTERNATIONAL STANDARD , GENDER EQUALITY EUROPEAN & INTERNATIONAL STANDARD , GENDER EQUALITY EUROPEAN STANDARD , GENDER EQUALITY EUROPEAN STANDARD , GENDER EQUALITY EUROPEAN STANDARD


arborus, association loi 1901 - 31 rue guillaume tell - 75017 - PARIS - France


arborus - 31 rue guillaume tell - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679696 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).